ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE « LES JARDINS DU CHATEAU »

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE « LES JARDINS DU CHATEAU » acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public ; contrôle et application du cahier des charges et/ou du règlement de l'ensemble d'habitations, lorsqu'il(s) existe(nt) ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association syndicale ; surveillance générale de l'ensemble du lotissement.

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Thématique : Economie – information – office de tourisme

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