ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE « DOUCE FRANCE »
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE « DOUCE FRANCE » recueillir la propriété par tous moyens de droit et notamment par voie de donation ou d'abandon, l'établissement, la garde, la gestion et l'entretien des terrains, espaces verts, ouvrages et aménagements d'intérêt collectif et notamment de la voirie et des parkings visiteurs à l'usage des habitations du groupe d'habitations, leur amélioration et la création de tous nouveaux aménagements à intérêt collectif jusqu'à leur classement éventuel dans la voirie communale, ou leur cession à une collectivité publique ou semi-publique ; assurer le respect de l'exacte observation des servitudes, règles d'intérêt général, charges et conditions résultant du cahier des charges dudit groupe d'habitations ; répartition des dépenses entre les membres de l'association syndicale et leur recouvrement.
Thématique : Economie information office de tourisme
Associations sur le théme
Economie information office de tourisme
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- ASSOCIATION DES COMMERÇANTS DU QUARTIER OPERA-PYRAMIDES (A.C.O.P.)
- COMITE DE COORDINATION POUR LE SERVICE CIVIL ET LES VOLONTARIATS (CCSC-VOLONTARIATS)
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- UFCACB-UNION DES FORCES DES COMMERÇANTS ET ARTISANS ET DE LA CULTURE DE BEAUVAL ET DE SES COMMUNES ENVIRONNANTES
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21200 BEAUNE
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- ASSOCIATION LA ROSE 9207
- 11EME RÉGION DU CLUB 41 FRANÇAIS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
- CLUB CARPISTES BEAUNOIS
- ACADEMIES DE CHANTS DE BEAUNE
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