ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LOTISSEMENT LES NOIRETTES
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LOTISSEMENT LES NOIRETTES acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public ; les équipements communs comprennent notamment la voirie, les espaces verts et le mobilier urbain, les réseaux et le bassin de rétention ; contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement de lotissement ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association syndicale ; surveillance générale du bâtiment.
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Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- SYNDICAT DU LOTISSEMENT DE LA RESIDENCE DES PINS
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU QUARTIER DU LAC
- ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DES ARENES
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE CLOS DE LA MADELEINE À BAUD
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LOTISSEMENT « LE CLOS DE LA POMPE »
- ASSOCIATION SYNDICALE LES VERGERS DU PONT VIEUX
- ASL LOTISSEMENT LE PRE DE COLLABOEUF
- SYNDICAT DU LOTISSEMENT LES CERISIERS
- FANTAISIE PROD
- CAISSE AUTONOME DES REGLEMENTS PECUNIAIRES DES AVOCATS DES BARREAUX DE CHAMBERY ET BELLEY-CARPA DE CHAMBERY ET BELLEY