ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES BASTIDES DE VALESCURE
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES BASTIDES DE VALESCURE garde, gestion et entretien des installations, équipements, ouvrages d'intérêt collectif de l'ensemble immobilier ; leur amélioration et la création de tous nouveaux équipements et aménagements d'intérêt collectif ; le cas échéant, cession à titre gratuit ou onéreux, à la commune du patrimoine, ou partie du patrimoine, de l'ASL ; fixation du montant de la contribution des membres aux dépenses, leur répartition entre les membres de l'ASL ainsi que le recouvrement et le paiement de ces dépenses ; mise à jour du règlement du lotissement pour la gestion des biens et équipements, leur modification, leur suppression ; respect et application du règlement du lotissement, définition des pénalités en cas de dégradations ou défaut d'entretien.
Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- LOTISSEMENT LE DOMAINE DES LANDES DE BERNON
- TRA NOI
- L'ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE L'ALLEE YVES ROBERT
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE « LE TARDY »
- ASSOCIATION D'USAGERS POUR LA REALISATION DE L'ASSAINISSEMENT INDIVIDUEL A SEMENTRON
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT CAFE-VANILLE
- ASSOCIATION DEVELOPPEMENT ET CULTURE
- LES JARDINS DE LA CELESTINE
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE « LE GRAND PATUREAU »
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT DE L'ALLEE DES PETITS BOIS