ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE CLOS BEAUSEJOUR
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE CLOS BEAUSEJOUR entretien des biens communs à tous les colotis compris dans son périmètre, notamment voies, espaces verts, canalisations et réseaux, éclairage, ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement ou à l'utilisation des réseaux ; appropriation desdits biens, leur cession à titre onéreux ou gratuit au profit de qui que ce soit.
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Thématique : conduite d'activités économiques
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conduite d'activités économiques
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