ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT « LES CHENES VERTS »

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT « LES CHENES VERTS » gestion, entretien, appropriation des voies créées, des installations, des ouvrages, des réseaux, jusqu'à leur classement dans la voirie communale ou leur transfert dans le domaine d'une personne morale de droit public ; veiller au respect du règlement du lotissement.

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