ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT « LE CHAMP DU CHTEAU »
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT « LE CHAMP DU CHTEAU » acquisition des équipements communs et des terrains qui leur servent d'assiette et particulièrement des voies créées, espaces verts, canalisations et réseaux, ouvrages et construction nécessaire au fonctionnement et à l'utilisation des réseaux ; gestion de ces choses ; éventuellement leur transfert à la commune ou à toute personne morale qu'il appartiendra ; création de tous éléments d'équipement ; contrôle de l'application du règlement et du cahier des charges ; exercice de toutes actions afférentes dudit contrôle ainsi qu'aux ouvrages et équipements ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association et leur recouvrement.
Thématique :
Associations sur le théme
- ASL LA BORNE
- ASL DES JARDINS DE SAINT-BENOIT
- ASL LE CLOS DE SAINT-EUTROPE
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE CLOS D'ALEMBERT
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LES HAUTS DE LA CAPELLE
- LE CLOS DU ROUSTIDOU
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES PROPRIÉTAIRES « LE CLOS D'ALIENOR »
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES CHABANNERIES
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT THEVENON
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE MAS PROVENÇAL