ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT « BOIS ROUGE »
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT « BOIS ROUGE » propriété, extension, gestion, administration, police et entretien de la voirie, des espaces libres, des terrains de jeux, des parkings, des parcs et espaces verts, des réseaux de toute nature et, généralement, de tous ouvrages d'équipements d'intérêt commun, appartenant aux syndicataires ou à l'association syndicale elle-même, jusqu'à leur transfert éventuel dans le domaine d'une personne morale de droit public ; mise en jeu, le cas échéant, de la garantie d'achèvement des travaux et des finitions, conformément à l'article R. 315-37 du code de l'urbanisme et constatation de l'achèvement des travaux, demande d'effectuer la réparation des dommages qui se révéleraient après achèvement des travaux.
Thématique : Economie information office de tourisme
Associations sur le théme
Economie information office de tourisme
- AIRDIE
- ASSOCIATION DE FINANCEMENT ELECTORAL POUR LA CAMPAGNE DE M. JOEL GUERRIAU, POUR L'ELECTION CANTONALE DU 10e CANTON, DANS LE DEPARTEMENT DE LOIRE-ATLANTIQUE, DE MARS 2001
- GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DE LA PRAIRIE A LA VIGNE
- LES CEDRES BLEUS
- SYNDICAT DES FROMAGES A PATE PRESSEE (S.F.P.P.)
- LE TEMPS DES MAMANS AU MONDE DES ENFANTS
- GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DE CARPI
- CLUB DES PROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE PASCAL
- MAISON DES VINS DE PIERREFEU
- ENSEMBLE POUR L'ECOLE LANGEVIN (EPEL)
Associations de
97438 SAINTE-MARIE
- COMPETENCES 974
- COLLECTIF D'ANIMATION DE SAINTE-MARIE
- BATIR ENSEMBLE UN PROJET (BEP)
- SECTION SOCIALISTE DE SAINTE-MARIE
- GROUPEMENT D'EMPLOYEUR DES AGRICULTEURS DE L'EST DE LA REUNION
- ASSOCIATION TOUS POUR LA CONFIANCE
- F.P.V.M.-REUNION (N.E.P.M.: NOUVELLE EGLISE PROTESTANTE DE MADAGASCAR)
- METISSE
- CLUB LES FOUGERES DE SAINTE MARIE
- ASSOCIATION VARIETES EVOQUANT LES TRADITIONS ET SONORITES DE L'OCEAN INDIEN (V.E.T.S.O.)