ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE VAL DE BOURBRE
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE VAL DE BOURBRE acquérir, gérer, entretenir les terrains et équipements communs, éventuellement procéder à la réfection des équipements communs, à la réalisation des ouvrages nécessaires à l'amélioration du lotissement ; en particulier, veiller à assurer l'entretien et le bon fonctionnement du système d'assainissement collectif ; veiller à l'application des clauses du règlement du lotissement ; fixer le montant de la contribution des membres de l'association syndicale aux frais de gestion, d'entretien, de réfection ou de création des installations et espaces communs ; procéder éventuellement à la cession des terrains et équipements communs à une personne morale de droit public.
Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
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- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE INDUSLACQ
- AFUL 24, RUE PETITE LA REAL, A PERPIGNAN
- ASL NEO GREEN DE LA CROIX LIEU
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE L'ESPACE COMMERCIAL DE LA CHAUFFERIE BOIS A BESANÇON (DOUBS) 226 C, ROUTE DE DOLE ET 14, RUE EDOUARD-BELIN
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT COTE BELLE
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES CLEMENTINES
- ASL LE VILLAGE DECANIS
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LES CHARMILLES
Associations de
38230 CHAVANOZ
- TOUT SERV
- « LES TONTONS DROPEURS » ASSOCIATION DES VETERANS DU CLUB DE RUGBY DE L'AGGLOMERATION PONTOISE
- L'ESPOIR
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- AUTO PASSION 38
- ASSOCIATION DES PETITS BOUTS DE CHOU
- CREATIONS ISEROISES-LOISIRS, AMITIES
- CHAVANOZ DEMAIN
- LA MAISON DES P'TITS LUTINS
- CHAVANOZ AUTREMENT