ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE PARC DE L'EDEN
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE PARC DE L'EDEN acquisition des équipements communs du sous-sol et des terrains qui leur servent d'assiette, et particulièrement des voies créées, espaces verts, canalisations et réseaux, éclairages publics, ouvrages et constructions nécessaires au fonctionnement et à l'utilisation des réseaux ; gestion de ces éléments ; éventuellement, transfert à la commune ou à toute personne morale ; création de tout élément d'équipement nouveau ; contrôle de l'application du règlement et du cahier des charges du lotissement ; exercice de toutes actions afférentes audit contrôle ainsi qu'aux ouvrages et équipements ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association et leur recouvrement.
Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- ASSOCIATION DU FONDS DE CONCOURS DOCKS VAUBAN
- ASL DU CLOS JEAN FERRAT
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES COPROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT LE POSTILLON
- ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE ROISSY AIR PARK
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE LA 9e AVENUE, AVENUE THÉODORE MONOD À TAVERNY
- ASL DU LOTISSEMENT « LA MOTTE LE ROY »
- ASSOCIATION COMMERCES POSITIFS (ACP)
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER MAXAMA, BOBOLOGIS ET M2S (ASL DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER MBM)
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE CLOS DE L'OLIVIER
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES GIROLLES