ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE CLOS DE MANON

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE CLOS DE MANON acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public (les équipements communs comprennent notamment : voirie, parkings, espaces verts, et mobilier urbain, réseaux) ; contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement de lotissement ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association syndicale ; surveillance générale du lotissement ; l'association dispose également de la faculté de céder à titre onéreux ou gratuit tout ou partie d'éléments composant son patrimoine mais exclusivement à l'un de ses membres.

Localiser ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE CLOS DE MANON avec Google Maps
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE CLOS DE MANON Identification
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE CLOS DE MANON Journal officiel
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE CLOS DE MANON Contact

Thématique : conduite d'activités économiques

Associations sur le théme
conduite d'activités économiques

  • FEDERATION DEPARTEMENTALE AIDE AU DEVELOPPEMENT DES QUARTIERS DE LA SEINE SAINT DENIS (A.D.Q 93)
  • HANDI'DOT
  • ASL ESPACE COMMERCIAL DU MIDI
  • ASL LE PRE CEVENOL
  • ASL DES HAUTES CHAUVES
  • ASSOCIATION SYNDICALE RUE DU RONCERAY
  • AFUL BELLEFONTAINE BATIMENT D
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE BERTECCHIE
  • ASSOCIATON SYNDICALE DU LOTISSEMENT JARDINS QUATUOR
  • ASSOCIATION SYNDICALE NON PROFESSIONNELLE CHARLES III

Associations de
17000 LA ROCHELLE

  • ASSOCIATION ROCHELAISE DE SOINS INFIRMIERS
  • LES TOURS DE H/BABEL
  • ASSOCIATION DES PRATICIENS DE LA POLYCLINIQUE LA GENETTE-MISSY
  • LITTLE PURPLE PRODUCTION
  • FREEDOM PRODUCTION
  • CONSEIL LOCAL DES PARENTS D'ELEVES F.C.P.E. DU LYCEE JEAN-DAUTET
  • UNISFACTION
  • ROBEN VIAD
  • LITTERATURE ET VIE
  • MAä}SN