ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE CLOS DE L'AUBEPINE

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE CLOS DE L'AUBEPINE acquisition, entretien des biens et équipements communs du lotissement ; gestion et police des biens et équipements communs ; cession de tout ou partie des biens de l'association à une personne morale de droit public ; répartition des dépenses et recouvrement, contrôle, application du règlement du lotissement et cahier des charges.

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