ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LA BORBETTE II
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LA BORBETTE II gestion, entretien et amélioration de la voirie, des espaces verts, des installations ouvragées et équipements communs, en règle générale de tout ce qui n'est pas lot privatif et ce dès leur réception conformément aux articles 3.01 et suivants ; annuellement, de faire un rapport à la commune sur l'état des lieux du lotissement ; contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement de lotissement ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association syndicale ; surveillance générale du lotissement.
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Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
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- LE GRAND LETCHI
- ASL DU LOTISSEMENT « MI-FORÊT »
- ASSOCIATION SYNDICALE DE « JEAN DE DIEU »
- ASSOCIATION LE HAMEAU DES CIVETTES
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES SALORGES
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT LE BEL-AIR
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES HAIES VIVES
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU GROUPE D'HABITATION DE MONTAIGU
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LES HAUTS DE SERRE BOREL
Associations de
71150 CHAGNY
- ECOLE DE MUSIQUE DE CHAGNY
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- ELECTRO 71
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