ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT LE HAMEAU DU BOURG
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT LE HAMEAU DU BOURG acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs prévus au programme des travaux ainsi que des équipements qui auraient pu être demandés par la commune, le maître d'oeuvre ou l'administration ; l'association syndicale a également pour objet la cession desdits terrains et équipements communs, à première demande, à une personne morale de droit public, le contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement de lotissement, la répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association syndicale, la surveillance générale du lotissement .
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Thématique : Economie information office de tourisme
Associations sur le théme
Economie information office de tourisme
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- CENTRE PERMANENT D'ACCUEIL ET DE SOUTIEN AUX CANDIDATS A LA CREATION OU A LA REPRISE D'ENTREPRISES, DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE (C.E.P.A.C.C.R.E. 13)
- POUR LES ENFANTS DE L'ECOLE
- ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DE LA CERISAIE
- LE CHEMIN DES FERMES
- ASSOCIATION DES COMMERÇANTS DE LIVRON
- ASSOCIATION DE FINANCEMENT ELECTORAL POUR LA CAMPAGNE DE M. GUERET (DANIEL) POUR L'ELECTION REGIONALE DANS LE DEPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR DU 15 MARS 1998
- UNION DES INITIATIVES LOCALES POUR LE CODEVELOPPMEENT (U.M.I.L.C.O.)