ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE L'AVENUE MONT-RABEAU

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE L'AVENUE MONT-RABEAU entretenir et rénover la voirie et les réseaux divers ; établir les droits d'usage et de passage de la voie ; définir la répartition de l'utilisation de la voie et des réseaux divers entre les propriétaires, les utilisateurs et les tiers utilisateurs, et les conséquences financières pour chacun ; recouvrer les dépenses auprès de tous les utilisateurs.

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