ASSOCIATION SYNDICALE LE DOMAINE DES HAUTES SERRES
ASSOCIATION SYNDICALE LE DOMAINE DES HAUTES SERRES acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement du lotissement ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association syndicale ; surveillance générale du lotissement.
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Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
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- MASCOTE (MASTER COLLECTIVITES TERRITORIALES)
- ASL LES RESIDENCES DE PROVENCE
- LOTISSEMENT LA CORBAZ
- CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES APICOLE DES PAYS DE LA LOIRE (CETAPI)
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LOTISSEMENT LES HAUTS DE BADINIERES
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES FRÊNES
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