ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT « LE PARC DE LA REVOLERE III » ET DU LOTISSEMENT « LE PARC DE LA REVOLERE »
ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT « LE PARC DE LA REVOLERE III » ET DU LOTISSEMENT « LE PARC DE LA REVOLERE » acquérir, gérer, entretenir les terrains et équipements communs, éventuellement procéder à la réfection des équipements communs, à la réalisation des ouvrages nécessaires à l'amélioration du lotissement, en particulier, veiller à assurer l'entretien et le bon fonctionnement du système d'assainissement collectif ; veiller à l'application des clauses du règlement du lotissement ; fixer le montant de la contribution des membres de l'association syndicale aux frais de gestion, d'entretien, de réfection ou de création des installations et espaces communs ; procéder éventuellement à la cession des terrains et équipements communs à une personne morale de droit public.
Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- ASL M5 LES DOCKS
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT « LES MESANGES »
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT « LE CLOS DE POULCOLO »
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LA MUSIQUE
- ASL LE CLOS DE L'ESTEREL II
- ASL POUR LA GESTION DU CHEMIN POMPIER ET DE LA CITERNE DU CHEMIN PIBONSON
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE RÉSIDENCE LE CLOS ET DOMAINE DE MAILLES
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE CHAMP CARTIER
- ASSOCIAITON FONCIERE URBAINE LIBRE DU HAUL A SOULTZMATT
- LES TERRES DES MAQUISARDS
Associations de
69740 GENAS
- ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT MEDICAL ET L'AIDE HUMANITAIRE AU CAMBODGE (ADMAHC)
- ANIM'AT HOME
- LES ANGELOTS DU CÉNACLE
- COULEE VERTE PROTECTION
- LETTRES DU MONDE
- CLUB LE MADRIGAL
- ASSOCIATION SPORTIVE A.F.C.A
- ASSOCIATION GEOSTRATEGIQUE DE PROMOTION DES METIERS DE LA SECURITE (AGPMS)
- CONSEILS-ACHATS.FR
- TERRE DE SABLE