ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT « LE PARC ALEXANDRE-DUMAS III »
ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT « LE PARC ALEXANDRE-DUMAS III » acquérir, gérer, entretenir les terrains et équipements communs, éventuellement procéder à la réfection des équipements communs, à la réalisation des ouvrages nécessaires à l'amélioration du lotissement ; en particulier, assurer l'entretien et le bon fonctionnement du sytème d'assainissement collectif ; veiller à l'application des clauses du règlement du lotissement ; fixer le montant de la contribution des membres de l'association syndicale aux frais de gestion, d'entretien, de réfection ou de création des installations et espaces communs ; procéder éventuellement à la cession des terrains et équipements communs à une personne morale de droit public.
Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT « LE CLOS VICTOR-HUGO »
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE « LA BONNETTE »
- DOMAINE DE LA CHENERAIE
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE PRE ROLLET
- ASL DU LOTISSEMENT FARGEAU-II
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES BUISSONS
- ASL GROUPE D'HABITATIONS DE L'ALLEE DES BOULEAUX
- ASSOCIATION SYNDICALE GENERALE LIBRE ACHERES SAINT-HUBERT
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT « LES TROLLES »
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER LA TOUR DE CRIEL 1
Associations de
69120 VAULX-EN-VELIN
- INITIATIVES CITOYENNES
- CERCLE VAUDAIS DE LUTTE
- VAULX-HORIZON 2001
- COMITE DES LOCATAIRES DU 5 AU 16, CHEMIN DU MONT-PILAT
- GREENETT SERVICES
- ASSOCIATION AMITIE AFRIQUE FRANCE INTERNATIONALE (A.M.A.F.I.)
- LES ORANGES
- MASSIWA JAZZ
- ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU CENTRE COMMERCIAL CARREFOUR VAULX-EN-VELIN
- L'UNION SPORTIVE