ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE HAMEAU DE PEYROLLES

ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE HAMEAU DE PEYROLLES acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs, et particulièrement des voies créées, installations, ouvrages, réseaux et espaces communs ainsi que leur cession éventuelle à la commune ; l'association se verra attribuer la propriété des équipements non remis à la commune ; elle devra également veiller au respect du cahier des charges du lotissement.

Localiser ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE HAMEAU DE PEYROLLES avec Google Maps
ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE HAMEAU DE PEYROLLES Identification
ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE HAMEAU DE PEYROLLES Journal officiel
ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE HAMEAU DE PEYROLLES Contact

Thématique : conduite d'activités économiques

Associations sur le théme
conduite d'activités économiques

  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU GROUPE D'HABITATIONS LES JARDINS D'HIVER
  • RAZOR VOLT
  • ASL DU GROUPE D'HABITATION LOTISSEMENT LE COLOMBIER
  • ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU CLOS DU BOIS JOLI
  • LES CHÊNES VERTS
  • COUVEUSE DE CREATEURS EN CALAISIS C2C
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES PROPRIETAIRES ANTIMER 1 ET 2
  • LE CLOS MOIRIGNAL
  • ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT RESIDENCE BELLE HELENE
  • LE CLOS DE BELLEVUE

Associations de
63500 ISSOIRE

  • ASTRO LAB'S
  • ISSOIRE ACCUEIL TEMPS LIBRE
  • ASSOCIATION DES CHEVAUX ET PONEYS EN DELIRE
  • YS'SOLIVIDA
  • COLLECTIF UNITAIRE ANTILIBERAL D'ISSOIRE
  • ZONTA-CLUB ISSOIRE
  • ASSOCIATION USEP FAUBOURG
  • TOVÉ AGBESSIA
  • ARVERNIS LAZARI-HOSPITALIERS DE SAINT LAZARE DE JERUSALEM EN AUVERGNE
  • ART.UP