ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE CHAMPLONG
ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE CHAMPLONG acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires du lotissement et compris dans son périmètre, notamment les voies, espaces libres, canalisations, réseaux, ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement et à l'utilisaiton de ceux-ci ; création d'éléments nouveaux ; cession éventuelle de tout ou partie des biens de l'association à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du règlement et du cahier des charges du lotissement ; exercice de toutes les actions afférentes audit contrôle ainsi qu'aux ouvrages et équipements.
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Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
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- FICHIER AMEPI CHARENTON-SAINT MAURICE