ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT DES DOMES
ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT DES DOMES application du cahier des charges ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'ASL ; surveillance du lotissement ; acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs ; cession pour un euro symbolique à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du cahier des charges.
Localiser ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT DES DOMES avec Google Maps
Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- GROUPEMENT D'EMPLOYEURS MEDOCAINS
- ASSOCIATION SYNDICALE DES JARDINS D'INZA
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES PROPRIÉTAIRES « LE CLOS CONTI »
- ASSOCIATION SYNDICALE DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER 26 RUE DE L'EGLISE A WOLXHEIM
- LE ROY DE TOULAN EST
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT DU CLOS DU CANAL
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT « LES HAUTS DE SUTAR »
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE PRE DE LA CROIX
- ASSOCIATION SYNDICALE DU SQUARE ALBERT-THOMAS
- OPSOHO, LE VILLAGE DU LIBRE L'OPEN SOURCE VILLAGE