ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT CHAMPS DU BOURG
ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT CHAMPS DU BOURG gestion et entretien des biens constituant des éléments d'équipement du lotissement ; acquisition desdits biens et de tous autres qui pourraient être utiles ou nécessaires pour les besoins communs ; cession éventuelle des biens acquis à toute personnes morales de droit public ; police des biens communs pour la bonne jouissance des propriétaires et conclusion de tous contrats et conventions relatifs à l'objet de l'association ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association et leur recouvrement.
Localiser ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT CHAMPS DU BOURG avec Google Maps
Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- ASSOCIATION SYNDICALE DES COPROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT LES COTEAUX DE LA GREE
- LA PIECE DU FOISEAU I
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT VILLA CURISIO
- ASL LE CLOS FLEURI
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LA PEIRIERE
- ASL LA FONTAINE
- ASSOCIATION SYNDICALE DES CO-LOTIS DU LOTISSEMENT COMBE VERTE
- ASL HOTEL MABILLON
- LA CROIX DES HERONNIERES
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES JARDINS DU MARTRAY