ASSOCIATION SYNDICALE DU HAMEAU DES EMBRUNS
ASSOCIATION SYNDICALE DU HAMEAU DES EMBRUNS acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droitpublic (art. R. 315-8 du décret n° 77-860 du 26 juillet 1977) ; elle aura la propriété des ouvrages qui seront réalisés et qui n'auraient pas été remis à la commune ou à des services publics ou concessionnaires.
Localiser ASSOCIATION SYNDICALE DU HAMEAU DES EMBRUNS avec Google Maps
Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- LA RUCHE BURLYESQUE
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE PARC DE LA NAUZETTE
- ASSOCIATION SYNDICALE LOTISSEMENT DE LA FONTAINE BARBE
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES VILLAS DU GOLF
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LES MARTINETS
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT DOMAINE DE COURBOIS
- GEL SEINE ET MARNE
- ASSOCIATION SYNDICALE DE PROPRIETAIRES DES HERITIERS FERNAND-JUNIEL (ASPHFJ)
- MELI MAKE UP (MMU)
- ASL PAVILLON TROUSSEAU
Associations de
66750 SAINT-CYPRIEN
- GITE DE VACANCES-CONTACTONS-NOUS
- BMX66
- AMICALE CYPRIANENQUE
- SAINT CYPRIEN CLUB MULTI-COMBATS
- COMITE DE JUMELAGE ELS AMICS CEBRIANENCS (LES AMIS CYPRIANENCS)
- REGROUPEMENT DES CYCLISTES FEMININES
- CONCEPT INGENIERIE DELAVAL ( CID )
- UNITE DE SECOURS ET CYNOTECHNIE MOBILE
- A.S.L. LES JARDINS D'HARMONIA « LES REFLETS »
- ASSOCIATION DES PHARMACIENS DES PYRENEES-ORIENTALES (APPO)