ASSOCIATION SYNDICALE DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT « LE DOMAINE DU MOUSTOIR-LE HAUT DU MOUSTOIR »
ASSOCIATION SYNDICALE DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT « LE DOMAINE DU MOUSTOIR-LE HAUT DU MOUSTOIR » appropriation des biens et équipements communs au lotissement, création de tous éléments d'équipements nouveaux, cession de tout ou partie des biens de l'association à une personne morale de droit public, contrôle de l'application du règlement et du cahier des charges du lotissement, exercice de toute action afférente au contrôle, gestion et police des biens communs, etc. ; entretien des terrains et équipements communs.
Localiser ASSOCIATION SYNDICALE DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT « LE DOMAINE DU MOUSTOIR-LE HAUT DU MOUSTOIR » avec Google Maps
Thématique : Economie information office de tourisme
Associations sur le théme
Economie information office de tourisme
- ASSOCIATION FRANCE EXPORT
- SOURCES D'EVEIL
- DEFI MUCOVISCIDOSE
- CERCLE DES APPRENTIS DES TECHNIQUES DE L'INDUSTRIE (C.A.T.I)
- ASSOCIATION DE FINANCEMENT MADELIN 2002 (A.D.F.M. 2002)
- INVEST SOFT
- ASSOCIATION V.S.E
- OBSERVATOIRE DES REFORMES ECONOMIQUES ET SOCIALES DANS LES PAYS LES MOINS AVANCES (O.R.E.S.-P.M.A.)
- DE BOUCHE À OREILLE
- COMMERCE EN PAYS DE BROCELIANDE