ASSOCIATION SYNDICALE DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT LES HORTENSIAS
ASSOCIATION SYNDICALE DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT LES HORTENSIAS dévolution en propriété, gestion et entretien des terrains et équipements communs ainsi que leur cession à une personne de droit public et veiller au contrôle de l'application du cahier des charges ; exercer toute action afférente audit contrôle.
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Thématique : Défense préserver garder discrimination groupement demployeurs
Associations sur le théme
Défense préserver garder discrimination groupement demployeurs
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