ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE « LE MASSAGNE »
ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE « LE MASSAGNE » remembrement des parcelles situées à l'intérieur de son périmètre et modification corrélative de l'assiette des droits de propriété, des charges et des servitudes qui y sont attachées, conformément à l'article L. 322-2, 1er alinéa, du code de l'urbanisme, ainsi que toutes les opérations, travaux, démolitions et constructions s'y rattachant, directement ou indirectement, à titre d'accessoires, et notamment la construction des voies et réseaux (VRD), conformément à l'article L. 322-2 du code de l'urbanisme.
Localiser ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE « LE MASSAGNE » avec Google Maps
Thématique : Economie information office de tourisme
Associations sur le théme
Economie information office de tourisme
- OFFICE DE TOURISME DE SALLES ET DU VAL DE L'EYRE
- ASSOCIATION SYNDICALE DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT RESIDENCE DE LA HOULGUETTE, 3e TRANCHE
- ASSOCIATION DE FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE ELECTORALE DE MONIQUE ROUSSEAU
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT « HAMEAU DE LA LONGUE FOSSE »-TRANCHE 2
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT DU LIEUDIT « LES PATURES »
- ASSOCIATION DE FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE DE LA LISTE POUR LES ULLIS AUX ELECTIONS MUNICIPALES DE MARS 2001 (A.F.C.P.L.U.S.)
- ASSOCIATION DE FINANCEMENT D'E.A.J.-P.N.B
- AQUAVRO
- GROUPEMENT D'EMPLOYEURS LE SAINT-PONAIS
- ASSOCIATION DES COMMERÇANTS, ARTISANS ET PROFESSIONS LIBERALES DE SAINT-LOUP
Associations de
63960 VEYRE-MONTON
- TOUR DE BALLES
- AMICALE MIXTE DES MOTARDS DE VEYRE-MONTON
- LA TRIBU
- AMAP DE LA VEYRE
- CLUB VINOPASSION
- ASSOCIATION DES CAVALIERS DE PONTAVY
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES ALLEES DE GRAND-CHAMP
- SIEMPRE ART
- FEDERATION DEPARTEMENTALE DES ACTIVITES CYNEGETIQUES ET SPORTIVES DE NATURE (F.D.A.C.S. NAT)
- BIBLIOTHEQUE JEAN DE BEAUFORT