ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE MEYZIEU (69)

ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE MEYZIEU (69) réprimer le braconnage et empêcher l'emploi d'engins défendus ainsi que le recel, le colportage et la vente du gibier en temps prohibé.

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ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE MEYZIEU (69) Identification

Numéro d'identification :
Identifiant :
Code Thématique 1 : 15
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Code Thématique 3 :

ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE MEYZIEU (69) Journal officiel

Numéro annonce : 1620
Date de déclaration : 26/08/2002
Lieu de déclaration : Déclaration à la préfecture du Rhône
Page de début : 4351
Page de fin :

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Adresse : mairie
Code postal : 69330
Ville : Meyzieu
Email :
Site Web :

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