ASL LOTISSEMENT BEL AIR
ASL LOTISSEMENT BEL AIR acquisition, établissement, gestion et entretien des terrains et équipements communs, particulièrement des voies créées, installations, ouvrages, réseaux et espaces communs jusqu'à leur classement dans la voirie communale, ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public, le contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement de lotissement, la répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association syndicale, la surveillance générale du lotissement.
Localiser ASL LOTISSEMENT BEL AIR avec Google Maps
Thématique : Economie information office de tourisme
Associations sur le théme
Economie information office de tourisme
- ASSOCIATION DE FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE ELECTORALE DE J.-P. DELAUNAY POUR LES ELECTIONS CANTONALES
- CREAT'
- ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DES SYNDICATS D'EXPLOITANTS AGRICOLES DU CANTON DE MAURIAC
- EQUI'TERRE
- O.G.E.C.-A.E.P. DE MARCILLE-LA-VILLE
- ASSOCIATION SYNDICALE DU « BOIS DU LUQUET »
- FONDS DE DEVELOPPEMENT SOLIDAIRE (FONDES)
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT « GRAND CHAMP »
- JEUX MONDIAUX BRISBANNE 2002
- J'AIME MON VILLAGE