ASL LES BASTIDES DU BOIS FLEURI
ASL LES BASTIDES DU BOIS FLEURI propriété, gestion et entretien des terrains et équipements communs, par l'exécution de tous travaux dans le cadre de l'ensemble immobilier Les Bastides du Bois Fleuri ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public ; respect et exacte observation des servitudes, des règles d'intérêt général, charges et conditions résultant du cahier des charges figurant en tête des présentes ; cession éventuelle, à titre gratuit, à la commune La Colle sur-Loup des réseaux d'eau et d'assainissement, des espaces verts, espaces libres, des voiries et réseaux d'éclairage public ; remembrement et reconstruction en cas de destruction totale ou partielle des parties communes de l'ensemble immobilier.
Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU DOMAINE DE BEL AIR
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE LA ZAC DE LA MALLE
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LOTISSEMENT « LES MAS DES PINSONS »
- LANDREVILLE PATRIMOINE ET CULTURE
- AFUL DU 1 ET 3 RUE VICTOR-HUGO
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LA COLA
- ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE 1 QUAI DE L'ESCOUTE
- ASL DU DOMAINE DU TRIDENT
- OBSERVATOIRE DES EMERGENTS ODE
- LES MARQUIS
Associations de
06480 LA COLLE-SUR-LOUP
- LTJ RACING
- BIEN VIVRE A LA COLLE-SUR-LOUP (B.V.C.L.)
- ART EXPRESSION AVEC JO PAINTER
- LIGUE COTE D'AZUR DE WUSHU ET DISCIPLINES ASSOCIEES
- CLUB NATATION SPCOC
- ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES RIVERAINS DE LA PENETRANTE DE LA COLLE-SUR-LOUP
- BIEN VIVRE LA COLLE-SUR-LOUP
- ASSOCIATION NISSAFRICA
- LA COLLE A GAUCHE
- RASSEMBLEMENT POUR LA COLLE