ASL LE VERGER
ASL LE VERGER acquisition, établissement, gestion et entretien des terrains et équipements communs, particulièrement des voies créées, installations, ouvrages, réseaux et espaces communs jusqu'à leur classement dans la voirie communale ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement du lotissement ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association syndicale ; surveillance générale du lotissement.
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Thématique : Economie information office de tourisme
Associations sur le théme
Economie information office de tourisme
- JURISTEAM
- ASSOCIATION DE GESTION DU JOURNAL LIENS PROTESTANTS
- BOUTE-EN-TRAIN
- LA CHAMBRE ECONOMIQUE DE L'AVALLONNAIS
- ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT RURAL EN AFRIQUE OCCIDENTALE (A.D.R.A.O.)
- B.T.S. FORCE DE VENTE DE SAINT-MARTIN-LES-BOULOGNE DU CFA DE LA CCI DE SAINT-OMER
- ASSOCIATION SYNDICALE DU DOMAINE DE KERLEBERT
- INSTITUT DE DEVELOPPEMENT COMMERCIAL
- GROUPEMENT DES PROPRIETAIRES D'ORVAZ
- SOLIDARITE JEUNES EGLISES