ASL LE MOULIN
ASL LE MOULIN acquisition, établissement, gestion et entretien des terrains et équipements communs, particulièrement des voies créées, installations, ouvrages, réseaux et espaces communs, jusqu'à leur classement dans la voirie communale, ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement du lotissement ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association syndicale ; surveillance générale du lotissement.
Localiser ASL LE MOULIN avec Google Maps
Thématique : Economie information office de tourisme
Associations sur le théme
Economie information office de tourisme
- GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DU VIEUX PUITS
- ASSOCIATION POLE MER BRETAGNE
- LIMOUSIN FRUITS ROUGES
- ASSOCIATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DE FOS-SUR-MER
- PERSPECTIVES INTERNATIONALES ET DEVELOPPEMENT DURABLE (P.I.D.D.)
- L'ESCALE
- DADA & DECCA CONSOMMATION
- FOVADIG
- ASSOCIATION SYNDICALE DU DOMAINE DE CHANTELOUP
- LE VENT DE L'ESPOIR