ASL LE HAMEAU DE COY A SANGUINET (40460)

ASL LE HAMEAU DE COY A SANGUINET (40460) gestion et entretien des biens constituant des éléments d'équipement du lotissement ; acquisition desdits biens et de tous autres qui pourraient être utiles ou nécessaires pour les besoins communs ; cession éventuelle des biens acquis à toutes personnes morales de droit public ; police des biens communs pour la bonne jouissance des propriétaires et conclusion de tous contrats et conventions relatifs à l'objet de l'association ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association et leur recouvrement.

Localiser ASL LE HAMEAU DE COY A SANGUINET (40460) avec Google Maps
ASL LE HAMEAU DE COY A SANGUINET (40460) Identification
ASL LE HAMEAU DE COY A SANGUINET (40460) Journal officiel
ASL LE HAMEAU DE COY A SANGUINET (40460) Contact

Thématique : conduite d'activités économiques

Associations sur le théme
conduite d'activités économiques

  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE CLOS VILLARGEILL
  • RUE DU CLOITRE-SAINT-PIERRE
  • ASSOCIATION SYNDICALE DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT « LA BELLE-JARDINIERE »
  • ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER COEUR D'ILOT
  • ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE ILOT PASTEUR D'AUBERVILLIERS
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE RESIDENCE LE CHAMP
  • AFUL L'ESTAVEL SITE DE BRIVE
  • ASL BATIMENT X-CAGE A
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT « LES COQUELICOTS »
  • ASL RESIDENCE DE LA PLANTE DES CHAMPS

Associations de
33240 VÉRAC