ASL LE DOMAINE
ASL LE DOMAINE acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs ainsi que leur cession, à première demande, à une personne morale de droit public, contrôle de l'application du règlement de lotissement, répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association syndicale ; surveillance générale du lotissement.
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Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE VILLAGE
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU PARC DE L'AIZE
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT LE BOIS DE BREHELLEN
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU HAMEAU SAINT EX
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT PONT KERBRAT 1
- LES COLLINES DE LAGAREL
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE ROCHER DE VALLORIN
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT DE VIRLANDE
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE HOUROYE
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE DOMAINE DE MANON
Associations de
59000 LILLE
- LA COMPAGNIE SENS ASCENSIONNELS
- ASSOCIATION DE FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE DE OLFA LAFORCE POUR LES ELECTIONS CANTONALES DU CANTON DE VILLENEUVE D'ASCQ SUD DE MARS 2008 (AFCE OLFA LAFORCE CANTONALES DE MARS 2008)
- ASSOCIATION DE FINANCEMENT ELECTORALE DE MELLE HOTTE HELENE POUR L'ELECTION CANTONALE DES 20 ET 27 MARS 2011 SUR LE CANTON DE LIEVIN SUD
- DIGOULZ
- LA PULSE A L'OREILLE
- ENSEMBLE VERS LE MAROC
- ASSOCIATION DE FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE ELECTORALE DE MADAME LAURA SANCHEZ-ELECTIONS LEGISLATIVES DE JUIN 2007, CIRCONSCRIPTION 1 DU PAS-DE-CALAIS
- ASSOCIATION DE FINANCEMENT ELECTORAL DE MADAME LAURE OLIVIER POUR L'ELECTION CANTONALE DU CANTON D'ARRAS OUEST DES 20 ET 27 MARS 2011
- ASSOCIATION UN ESPOIR POUR L'AVENIR
- JAZZ & CO