ASL LE CLOS DES CHATAIGNIERS
ASL LE CLOS DES CHATAIGNIERS acquisition, gestion et entretien des espaces verts, de la voirie et des réseaux dont l'association a la propriété jusqu'à leur cession éventuelle à une personne de droit public ; veiller au respect du règlement et du cahier des charges ; procéder éventuellement aux opérations de cession déjà citée sans qu'aucun des acquéreurs ait le droit de s'y opposer, sauf disposition contraire figurant au règlement et au cahier des charges ; répartition des dépenses d'exécution, de gestion et d'entretien entre les membres de l'association et leur recouvrement.
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Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE SECONDAIRE DE LA TRANCHE 4 DU LOTISSEMENT VILLA NEMAUSA
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU GROUPE D'HABITATION L'ALOUETTE
- ASL DU LOTISSEMENT LE CLOS DES PINS
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT LE PARC DE SUVERET
- ASSOCIATION SYNDICALE DE LA RESIDENCE SAINT CHARLES II
- CCIAG (CORPORATE COUNSEL INTERNATIONAL ARBITRATION GROUP)
- ASL LOTISSEMENT LES ARBOUSIERS
- ASSOCIATION DU GOLLET
- ASL DU LOTISSEMENT VALADOUR
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE FAYDEL-PRAT DEL COL