ASL LAMAISON

ASL LAMAISON acquisition, établissement, gestion et entretien des terrains et équipements communs, particulièrement des voies créées, installations, ouvrages, réseaux et espaces communs, jusqu'à leur classement dans la voirie communale, ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement du lotissement ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association syndicale ; surveillance générale du lotissement.

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Thématique : Economie – information – office de tourisme

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  • ASSOCIATION DE FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE ELECTORALE DE MME CHANTAL GUESNET POUR LES ELECTIONS CANTONALES DU CANTON DE VALENCIENNES-EST DES 15 ET 22 MARS 1998 (A.F.C.E. MME CHANTAL GUESNET, CANTONALES DES 15 ET 22 MARS 1998)
  • ASSOCIATION DES CO-LOTIS DU HAMEAU DE RAMBAUD
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