ASL DU LOTISSEMENT « LES JARDINS DE L'ISE »
ASL DU LOTISSEMENT « LES JARDINS DE L'ISE » assurer la propriété, la gestion et l'entretien des voies, espaces et ouvrages d'intérêt collectif (eau, assainissement, éclairage public, plantations...) ; étude de toutes modifications Ë apporter, éventuellement au règlement du lotissement sous réserve de l'accord de l'autorité compétente Ë laquelle ces modifications seront obligatoirement soumises et jusqu'Ë l'éventuel classement dans le domaine communal dont la demande sera du ressort de l'assemblée générale.
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Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES JARDINS D'ERGAL
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE FOUR A CHAUX
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES HAUTS DE KERSEC
- UNION DE SYNDICATS DES COPROPRIETAIRES IMMOBILIERS DU SQUARE DE CONTADES
- ASSOCIATION SYNDICALE DES PROPRIETAIRES DU HAMEAU DES STERNES
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE PARTICULIERE LE CLOS DES SOURCES
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE LA RESIDENCE PROMENADE DES ROCS
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT « CANTE MERLE »
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE DOMAINE DU MOULIN
- CLUB ENTREPRENDRE EN VAL DE SEINE-C.E.V.D.S