ASL DU LOTISSEMENT « DOMAINE DES IRIS »
ASL DU LOTISSEMENT « DOMAINE DES IRIS » acquisition, gestion, entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires du lotissement, notamment les voies, espaces verts, canalisations et réseaux, ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement et à l'utilisation de ceux-ci ; cession éventuelle de tout ou partie des biens de l'association à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du règlement et du cahier des charges du lotissement ; exercice de toutes actions afférentes du règlement et du cahier des charges du lotissement ; exercice de toutes actions afférentes audit contrôle ainsi qu'aux ouvrages et équipements.
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Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU CLOS DE L'ESTUAIRE
- ASSOCIATION SYNDICALE LE VERGER DE CHEMEAU
- ASL LES BOCAGES MARINE
- GROUPEMENT D'EMPLOYEURS AGRICOLE DE LA MONTAGNE DE LA BLANCHE
- ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU CENTRE COMMERCIAL CARREFOUR-CHAMBOURCY
- C2 CONSEIL ET COMMUNICATION
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE CRISTAL
- A.S.L. « LE CLOS DES AMANDINES 1 »
- RÉSIDENCE LE PETIT PARADIS
- AFU LES VARENNES