ASL DU LOTISSEMENT LE DOMAINE DES BACCHARIS
ASL DU LOTISSEMENT LE DOMAINE DES BACCHARIS gestion et entretien des biens constituant des éléments d'équipement du lotissement ; acquisition desdits biens et de tous autres qui pourraient être utiles ou nécessaires pour les besoins communs ; cession éventuelle des biens acquis à toutes personnes morales de droit public ; police des biens communs pour la bonne jouissance des propriétaires et conclusion de tous contrats et conventions relatifs à l'objet de l'association ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association et leur recouvement.
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Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- ASL LA RESIDENCE DES FRUITIERS
- UNI CITY-KEDGE BS
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE PRE AUX MOINES
- ASL DU CHEMIN DES VALLONS
- SYNDICAT DES PROPRIÉTAIRES DU LOTISSEMENT DE MONTALIVET
- ASL DU LOTISSEMENT INDUSTRIEL DE LA SCI DU CANET
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE CLOS DES MAURICES
- ASL DU LOTISSEMENT « L'ENSOLEILLADE »
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE MARCHAIS MURAILLE
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES PROPRIETAIRES DES BASTIDES DE FARGUES