ASL DU LOTISSEMENT LE DOMAINE DES BACCHARIS

ASL DU LOTISSEMENT LE DOMAINE DES BACCHARIS gestion et entretien des biens constituant des éléments d'équipement du lotissement ; acquisition desdits biens et de tous autres qui pourraient être utiles ou nécessaires pour les besoins communs ; cession éventuelle des biens acquis à toutes personnes morales de droit public ; police des biens communs pour la bonne jouissance des propriétaires et conclusion de tous contrats et conventions relatifs à l'objet de l'association ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association et leur recouvement.

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Thématique : conduite d'activités économiques

Associations sur le théme
conduite d'activités économiques

  • ASSOCIATION SYNDICALE « LE PÈRE HUET »
  • SYNDICAT DU LOTISSEMENT LES VERGERS DES MAROTS
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT BLANC
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT LES POMMERELLES
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE ROCHE ET ORMENANS
  • ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE PRE MANDRIN
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES FERMES DE CARTERET
  • ASL DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT LA PETITE PLANCHE
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT « LE CLOS DE MASSANES »
  • D.F.T-DANGEARD FOLCAR TEAM

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