ASL DU LOTISSEMENT LE CLOS DU PARC
ASL DU LOTISSEMENT LE CLOS DU PARC propriété, gestion et entretien des terrains et équipements communs mis dans la parcelle identifiée statutairement, tels qu'ils sont décrits au dossier d'autorisation d'aménager ; charge des prestations d'entretien et de gestion desdits équipements pour le compte et aux frais exclusifs de ses membres ; faire respecter le cahier des charges applicable à l'opération ; le cas échéant, la cession à titre gratuit ou onéreux, à la commune ou à tout autre établissement du patrimoine de l'ASL ou de partie de ce patrimoine ; d'une manière générale, toutes opérations financières, mobilières et immobilières concourant aux objets ci-dessus définis.
Localiser ASL DU LOTISSEMENT LE CLOS DU PARC avec Google Maps
Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- ASSOCIATION SYNDICALE 30 RUE D'INGRE
- LES JARDINS DES PORTES DE FRANCE
- ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU CENTRE COMMERCIAL CARREFOUR-SEGNY
- ASSOCIATION DE DELEGATION DE GESTION DES SALAIRES DE LA SECURITE SOCIALE ADG3S
- LE CLOS LA FONTAINE
- ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE MALOYA
- « LIBRE CROISSANCE »
- ORNE SOUS-TRAITANCE INDUSTRIELLE REHABILITATION INCLUSION SOCIO-PROFESSIONNELLE (OSIRIS)
- L'OREE DU BOIS
- GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DE LA VALLÉE DU THON
Associations de
56670 RIANTEC
- ASSOCIATION SYNDICALE DE LA RESIDENCE DE KERLUGERIE
- GENERATION DISCO
- LE BOIS D'AMOUR
- AQUAROCH ASSO
- ACSTS : ASSOCIATION CONDUITE SECURITE TRANSPORT ET SURETE
- LA STAUROLITE, CROISETTE DE BRETAGNE
- MARMELADE
- COMITE DE SOUTIEN DIWAN AR VORLENN
- ASSOCIATION NATIONALE POUR LA MEILLEURE INDEMNISATION DES VICTIMES D'ACCIDENTS CORPORELS (A.N.M.I.V.A.C.)
- KERNER ENTRE MER ET TERRE