ASL DU LOTISSEMENT L'OREE DU BOURG II
ASL DU LOTISSEMENT L'OREE DU BOURG II acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs ainsi que cession éventuelle à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement de lotissement ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association syndicale, la surveillance générale du lotissement.
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Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- ASL LES HAUTS DE CARATG
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU DOMAINE DU BOIS FRESNAIS
- ASL LES JARDINS DE SAINT-GUILHEM
- CENTRE D'ORIENTATION NATIONALE ET DE SERVICES POUR L'EMPLOI D'INDEPENDANT ET POUR LE LOGEMENT (CONSEIL FRANCE)
- AFUL DU CLOS DE L'ABBAYE
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE CHENE
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LES JARDINS DE BROMINES
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE CLOS DES VIGNES
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES PROPRIETAIRES DU GROUPE D'HABITATIONS SYMBIO VILLAGE
- ORGANISATION DES PRODUCTEURS LACTALIS DE L'ORNE