ASL DU LOTISSEMENT DOMAINE DE FONT VERT
ASL DU LOTISSEMENT DOMAINE DE FONT VERT veiller à l'application des clauses du cahier des charges et du règlement d'urbanisme du lotissement ; assurer la gestion, l'entretien et la surveillance des installations du lotissement, particulièrement des voies créées, des ouvrages, des réseaux et des espaces communs ; procéder, éventuellement, à toute opération de cession des voies ou de biens divers appartenant à la communauté ou à une personne morale de droit public.
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Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
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- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT DU BEDEL
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE SAINT-ROCH
- COLLECTIF CITOYEN SUD MORBIHAN
- COPROPRIETE DERRIERE LA VILLE
- ASL LE CLOS DU PETIT ORCET
- RÉSEAU DES GRANDS SITES DE FRANCE
- ASSOCIATION SYNDICALE SAINTE-RICHARDE
- ASL DU PARC DU CHATEAU
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES ALLEES BELLECHASSE
Associations de
83140 SIX-FOURS-LES-PLAGES
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