ARDENNES DE FRANCE

ARDENNES DE FRANCE demander et gérer les protections communautaires portant sur les indications géographiques ou les termes exprimant la spécificité du produit prévues par les règlement C.E.E. 2081/92 et 2092/92 ainsi que les articles L. 642-1 à L. 642-4 du code rural.

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ARDENNES DE FRANCE Identification

Numéro d'identification :
Identifiant :
Code Thématique 1 : 10
Code Thématique 2 :
Code Thématique 3 :

ARDENNES DE FRANCE Journal officiel

Numéro annonce : 138
Date de déclaration : 04/06/2003
Lieu de déclaration : Déclaration à la préfecture des Ardennes
Page de début : 3680
Page de fin :

ARDENNES DE FRANCE Contact

Adresse : hôtel du département, place de la Préfecture
Code postal : 08011
Ville : Charleville-Mézières Cedex
Email : www.contact@ardennes-de-france.com
Site Web : www.ardennes-de-france.com

Thématique : Technique recherche informatique taxi transport exposition automobile - moto

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