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CLUB DE PLONGEE DES ARDOISIERES DE TRELAZE ET PAR ABREVIATION CPAT

80, rue Edouard Branly, 49800 Trelaze.


Waldec : W491003351
Adresse : 80, rue Edouard Branly
Code postal : 49800
Ville : Trelaze
Adresse postale et carte


JO : CLUB DE PLONGEE DES ARDOISIERES DE TRELAZE ET PAR ABREVIATION CPAT

Date de parution : :18/07/2009
Numéro de parution : 1016_parution
Date d'insertion : 2011-05-06
Lieu de déclaration : prefecture de Maine-et-Loire.
Numéro de page : 1016
Departement : Maine-et-Loire (Pays-de-la-Loire)
Lieu de parution : Déclaration à la préfecture de Maine-et-Loire.
Type de parution : ASSOCIATION/CREATION
Décalaration au journal officiel des associations


Activité de : CLUB DE PLONGEE DES ARDOISIERES DE TRELAZE ET PAR ABREVIATION CPAT

la pratique de l'education physique et des sports et plus particulierement de developper et de favoriser, par tous les moyens appropries sur les plans sportif et accessoirement artistique et scientifique, la connaissance du monde subaquatique, ainsi que celle de tous les sports et activites subaquatiques et connexes, notamment la peche sous-marine, la plongee en scaphandre, la nage avec accessoires pratiquees en mer, piscine, lac ou eau vive, elle contribue au respect des lois et reglements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adherents informes des dispositions edictees a cette fin; elle respecte les regles d'encadrement, d'hygiene et de securite applicables aux disciplines sportives pratiquees par leurs membres; elle reconnait avoir pris connaissance des statuts et du reglement interieur de la F.F.E.S.S.M. et s'engage a les respecter, de meme que les reglements des commissions, les decisions des Assemblees Generales, du Comite Directeur et les garanties de techniques et de securite pour la plonge en scaphandre ( textes regissant les normes de securite et de pratique en vigueur), elle ne poursuit aucun but lucratif: elle s'interdit toutes les discussions ou manifestations presentant un caractere racial, politique ou confessionnel. Elle s'interdit toute discrimination illegale. La liberte d'opinion et le respect des droits sont assures. Elle s'engage a assurer son fonctionnement democratique, la transparence de sa gestion et l'egal acces des femmes et des hommes a ses instances dirigeantes. Elle est affilie a la federation francaise d'etudes et de sports sous-marins (F.F.E.S.S.M.) et beneficie de l'assurance federale qui garantie la responsabilite civile des ses membres pour une somme illimite. Elle s'engage a respecter les regles d'encadrements definie a l'article L.212-1 du Code du sport exigeant la qualification de ceux qui enseignent, encadrent, animent ou entrainent une activite physique ou sportive contre renumeration.


Adresse : 80, rue Edouard Branly, 49800 Trelaze. - Email : - Web :
Activités officielles de l'association


Que fait : CLUB DE PLONGEE DES ARDOISIERES DE TRELAZE ET PAR ABREVIATION CPAT

L'association CLUB DE PLONGEE DES ARDOISIERES DE TRELAZE ET PAR ABREVIATION CPAT a pour activitée principale de : la pratique de l'education physique et des sports et plus particulierement de developper et de favoriser, par tous les moyens appropries sur les plans sportif et accessoirement artistique et scientifique, la connaissance du monde subaquatique, ainsi que celle de tous les sports et activites subaquatiques et connexes, notamment la peche sous-marine, la plongee en scaphandre, la nage avec accessoires pratiquees en mer, piscine, lac ou eau vive, elle contribue au respect des lois et reglements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adherents informes des dispositions edictees a cette fin; elle respecte les regles d'encadrement, d'hygiene et de securite applicables aux disciplines sportives pratiquees par leurs membres; elle reconnait avoir pris connaissance des statuts et du reglement interieur de la F.F.E.S.S.M. et s'engage a les respecter, de meme que les reglements des commissions, les decisions des Assemblees Generales, du Comite Directeur et les garanties de techniques et de securite pour la plonge en scaphandre ( textes regissant les normes de securite et de pratique en vigueur), elle ne poursuit aucun but lucratif: elle s'interdit toutes les discussions ou manifestations presentant un caractere racial, politique ou confessionnel. Elle s'interdit toute discrimination illegale. La liberte d'opinion et le respect des droits sont assures. Elle s'engage a assurer son fonctionnement democratique, la transparence de sa gestion et l'egal acces des femmes et des hommes a ses instances dirigeantes. Elle est affilie a la federation francaise d'etudes et de sports sous-marins (F.F.E.S.S.M.) et beneficie de l'assurance federale qui garantie la responsabilite civile des ses membres pour une somme illimite. Elle s'engage a respecter les regles d'encadrements definie a l'article L.212-1 du Code du sport exigeant la qualification de ceux qui enseignent, encadrent, animent ou entrainent une activite physique ou sportive contre renumeration.
L'association CLUB DE PLONGEE DES ARDOISIERES DE TRELAZE ET PAR ABREVIATION CPAT peut être contactée à l'adresse suivante : 80, rue Edouard Branly, 49800 Trelaze.

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