SYNDICAT DU LOTISSEMENT DE LA RUE DES BOSQUETS A TRUCHTERSHEIM

SYNDICAT DU LOTISSEMENT DE LA RUE DES BOSQUETS A TRUCHTERSHEIM acquisition, gestion et entretien des sols et équipements communs ; constitution d'une servitude de passage à consentir au profit de la parcelle n° 170/5 ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association ; d'une manière générale, toutes opérations concourant à ces objets.

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SYNDICAT DU LOTISSEMENT DE LA RUE DES BOSQUETS A TRUCHTERSHEIM Identification

Numéro d'identification :
Identifiant :
Code Thématique 1 : 22000
Code Thématique 2 :
Code Thématique 3 :

SYNDICAT DU LOTISSEMENT DE LA RUE DES BOSQUETS A TRUCHTERSHEIM Journal officiel

Numéro annonce : 2132
Date de déclaration : 21/05/2012
Lieu de déclaration : Déclaration à la préfecture du Bas-Rhin
Page de début : 2502
Page de fin :

SYNDICAT DU LOTISSEMENT DE LA RUE DES BOSQUETS A TRUCHTERSHEIM Contact

Adresse : 8, rue de l'Eglise
Code postal : 67370
Ville : Truchtersheim
Email :
Site Web :

Thématique : conduite d'activités économiques

Associations sur le théme
conduite d'activités économiques

ASL LES HAMEAUX DE LA ROCHE
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT « SOUS LES CHÊNES »
ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE CLOS DE L'EPINE
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES TERRASSES DE RIVER PARK
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE CLOS GIFFIER TRANCHE II SUD
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE JEAN MERMOZ-ASL JEAN MERMOZ
CYCLIUM NUCLEAIRE ET TECHNOLOGIE
ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE HAMEAU SAINT-ROGATIEN
ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE VIEUX CHENE I
SYNDICAT DU LOTISSEMENT LES JARDINS-D'AQUARELLE

Associations de
67370 TRUCHTERSHEIM