SOCIETE DES COURSES HIPPIQUES DE CHARTRES
SOCIETE DES COURSES HIPPIQUES DE CHARTRES organisation de courses de chevaux et des activités directement liées à cet objet ou l'exploitation des installations dont elle est propriétaire ou pour lesquelles elle est habilité par la loi ; elle s'engage à respecter le code des courses de chaque spécialité ; les statuts doivent être conformes à des statuts types arrêtés par le ministre chargé de l'agriculture ; ils sont transmis à ce ministre et entre en vigueur s'il n'y fait pas opposition dans un délai de deux mois, l'organisation des courses de chevaux est soumise à autorisation dans les conditions fixées par la loi du 2 juin 1891 et le décret no 97456 du 5 mai 1997 modifié.
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Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT TOUFFLIN
- ASSOCIATION SYNDICALE DU PARKING LES CIGALES
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LOTISSEMENT PRE DE LA TREILLE
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE LA RESIDENCE LA VILLE
- ASL COLLINE DES OEILLETS
- SYNDICAT DU LOTISSEMENT CREMORIN
- ASSOCIATION SYNDICALE DES MOIZES
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LES VIGNES
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE BARADEAU
- SYNDICAT DE LA RESIDENCE LE CLOS DES TILLEULS
Associations de
28000 CHARTRES
- ASSOCIATION LA FAMILLE KIWISSA
- LES FANTAISIES D'ORPHEE
- FOYER SOCIO-EDUCATIF DU LYCEE MARCEAU
- AMICALE DES ANCIENS DE GROUPAMA CENTRE MANCHE
- RESIDENCE POUR JEUNES TRAVAILLEURS ELISABETH DE THURINGE
- ASSOCIATION DES PSYCHIATRES D'EURE-ET-LOIR
- 3 MANTAS PRODUCTION
- SPORTS MECA 28
- ASSOCIATION SEN'ACTION-NDIMBALE
- MUZICALIZES