lotissement hameau Fernand-Léger
lotissement hameau Fernand-Léger gestion et entretien des terrains et équipements communs ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement du lotissement ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association syndicale ; surveillance générale du lotissement.
Localiser lotissement hameau Fernand-Léger avec Google Maps
Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE DOMAINE DES VIGNES
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE HAMEAU DU BORDE NEUVE
- ASSOCIATION INFORMATIQUE ENGAGEE (A.I.E)
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LA METAIRIE DE KERCADIC I
- ASSOCIATION SYNDICALE DE LA RESIDENCE JEAN-MOULIN
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LAETITIA
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE MARTINET A VILLEFORT
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LES JARDINS DE VERANE
- ASSOCIATION DESSERTE SQUARE TAMARIS VILLAGEOISES
- ASSOCIATION ACTE POINT COM