LES COUSSIERES

LES COUSSIERES s'opposer catégoriquement à l'installation d'une surface commerciale, sur les parcelles AZ 293-295-298-299-377-379, par application, en principal, de la convention signée le 20 mai 1977 entre les propriétaires et le Maire de Digne-les-Bains approuvée par le Préfet ; cette convention précisant construction d'habitations rez-de-chaussée avec un étage.

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LES COUSSIERES Identification

Numéro d'identification : W043000469
Identifiant :
Code Thématique 1 : 23045
Code Thématique 2 :
Code Thématique 3 :

LES COUSSIERES Journal officiel

Numéro annonce : 25
Date de déclaration : 15/07/2009
Lieu de déclaration : Déclaration à la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
Page de début : 3815
Page de fin :

LES COUSSIERES Contact

Adresse : 1, rue Chanoine Bondil
Code postal : 04000
Ville : Digne-les-Bains
Email :
Site Web :

Thématique : représentation d'intérêts régionaux et locaux

Associations sur le théme
représentation d'intérêts régionaux et locaux

VIVRE A IGNAUX
CALYPSO
MONTANHOLS E PAIBASSOLS
LA VIEILLE ECOLE
PAYSAN MARCHE
PACA SERVICES 13
ASSOCIATION DE GESTION D'EXPOSITIONS D'OYONNAX
UNION REGIONALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DE HAUTE-NORMANDIE
RCT REGIONS
IDENTITE FRANC-COMTOISE (IFC)

Associations de
04000 DIGNE-LES-BAINS

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PROMOSPORT AUTO 04
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COLLECTIF CITOYEN DE DEFENSE DE L'HOPITAL DE DIGNE-LES-BAINS
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