LES AMIS DU STADE

LES AMIS DU STADE veiller sur toute la commune de Villefranche de Panat, au respect du droit et des principes dictés par les différents codes (code général de la propriété des personnes publiques (CGPPP), code général des collectivités territoriales, code de l'urbanisme et de l'environnement, plus précisément préserver les intérêts des articles L 110-1 du code de l'urbanisme et L 110-1 du code de l'environnement ; le bureau peut engager toutes procédures gracieuses ou contentieuses nécessaires, charge à lui d'en rendre compte à l'assemblée générale.

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Thématique : défense des droits des victimes

Associations sur le théme
défense des droits des victimes

  • ACCUEIL JUDICIAIRE DES VICTIMES DE BOURGOIN JALLIEU
  • ASSOCIATION SENONAISE DE SOUTIEN AUX VICTIMES D'INFRACTIONS ET D'AIDE A LA REINSERTION SOCIALE DANS LE RESSORT DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SENS EN ABREGE ASSAVIC
  • FEDERATION ACTIVE DES USAGERS ET VOYAGEURS DE BOURGOGNE
  • ASSOCIATION DES FAMILLES DES VICTIMES DE LA CATASTROPHE AERIENNE DU YEMENIA AIRWAYS DU 29 JUIN 2009
  • ASSOCIATION DE DEFENSE DES DROITS DES VICTIMES DE PREJUDICE ACCIDENTEL (AVA)
  • VERITE ET JUSTICE POUR FARHAT HACHAD
  • ETUDES PLURIDISCIPLINAIRES EN SCIENCES HUMAINES ET CRIMINOLOGIES (EPSHCRIMINOS)
  • ASSOCIATION LORRAINE D'AIDE AUX VICTIMES DU MEDIATOR
  • ASSOCIATION DE DEFENSE DES PROPRIETAIRES DES HAUTS DE DONEZAN
  • ASSOCIATION DES VICTIMES DE MOTONEW

Associations de
12430 VILLEFRANCHE-DE-PANAT

  • VILLEFRANCHE 2000
  • COMITE D'ANIMATION DE VILLEFRANCHE-DE-PANAT
  • ANIMATION SPORTS VACANCES LOISIRS EN AVEYRON
  • GROUPEMENT DE PROPRIETAIRES
  • LES AMIS DU STADE
  • VOLLEY-CLUB DE VILLEFRANCHE-DE-PANAT
  • POINT ACCUEIL CULTURE ET ANIMATION EN PANATOIS (PACAP)
  • UNION SPORTIVE DES LACS
  • LE PREMIER TRIANGLE
  • PASSE-TANT