LE DOMAINE DE L'ETANG

LE DOMAINE DE L'ETANG acquisition, gestion et entretien des voies créées, installations, ouvrages, réseaux et espaces communs dont elle a la propriété jusqu'à leur cession éventuelle à une personne de droit public ou à une personne physique de droit privé ; veiller au respect du règlement de la résidence et du cahier des charges ; procéder éventuellement aux opérations de cession déjà citées sans qu'aucun des acquéreurs ait le droit de s'y opposer, sauf disposition contraire figurant au règlement ou au cahier des charges.

Localiser LE DOMAINE DE L'ETANG avec Google Maps
LE DOMAINE DE L'ETANG Identification
LE DOMAINE DE L'ETANG Journal officiel
LE DOMAINE DE L'ETANG Contact

Thématique : Economie – information – office de tourisme

Associations sur le théme
Economie – information – office de tourisme

  • ASSOCIATION NIMOISE D'INSERTION PAR L'ECONOMIQUE
  • FEDERATION RHONE-ALPES DES G.E.P.L. (GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DE PROFESSIONS LIBERALES)
  • SYNDICAT D'INITIATIVE DU VAL DE BRENNE
  • ECOTOUR 2006
  • GROUPEMENT DES PRODUCTEURS AGRICOLES DE LA COMMUNE DE CHIRONGUI
  • « INTERNATIONAL CAMEROUN » ACTIONS POUR LE DEVELOPPEMENT DU CAMEROUN (I.C.A.M.)
  • CLUB DES PROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE SAINT-ANDREW
  • JEUNESSE ET EMPLOI
  • COLLEGE NATIONAL DE PARODONTOLOGIE ET D'IMPLANTOLOGIE ORALE
  • ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT « BEL-AIR »

Associations de
56450 THEIX

  • VOLLEY-BALL AVENIR DE THEIX
  • ART' UP MUSIQUE
  • ASSOCIATION DES CAVALIERS BLEUS
  • PASSION GRAVURE
  • A.P.V. THEIX ATHLETISME
  • LE DOMAINE DE L'ETANG
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE CLOS DU VIEUX POTEAU ROUGE
  • AVENIR DE THEIX FOOTBALL
  • BREIZH ASSOCIATION DE MOLKKY DU MORBIHAN
  • AVENIR DE THEIX BOXE