ASSOCIATIONS SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE CLOS DE PEYROT

ASSOCIATIONS SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE CLOS DE PEYROT gestion et entretien des biens constituant des éléments d'équipement du lotissement ; acquisition desdits biens et de tous autres qui pourraient être utiles ou nécessaires pour les besoins communs ; cession éventuelle des biens acquis à toutes personnes morales de droit public ; police des biens communs pour la bonne jouissance des propriétaires et conclusion de tous contrats et conventions relatifs à l'objet de l'association ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association et leur recouvrement.

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Thématique : conduite d'activités économiques

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conduite d'activités économiques

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  • LE PELOCIER NORD
  • ASSOCIATION POUR LA PREFIGURATION D'UNE MAISON DE L'EUROPE DE TOURCOING LILLE-METROPOLE
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  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE MANCHY
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU DOMAINE DES ROCHES
  • AFUL LES COTEAUX DE GORDON
  • ASL LES RESIDENCES DES ACACIAS
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